Le salaire différé : La législation est d’ordre public. Il a été créé par un décret-loi du 29 juillet 1939. On n’en a jamais parlé jusqu’en 1980. Articles L 321-13 à L 312-21-1 CR.
Le salaire différé entre dans la catégorie des règles sui generis.
Les conditions d’ouverture :
Article L 321-13 CR : Cela concerne un descendant d’un exploitant agricole qui a travaillé dans l’exploitation agricole sans percevoir de salaire. Il peut réclamer cette indemnisation au décès de l’exploitant.
L’exploitation doit être :
– Agricole : Elle n’est pas définie par le droit.
– Familiale : Le salaire différé n’est dû que par un ascendant à un descendant (même s’il y a un descendant unique). Il échappe aux droits de mutation à titre gratuit et à l’IR.
Ce droit de créance n’est pas forcément un droit d’héritier. C’est un droit de créance uniquement. On peut renoncer à une succession mais avoir droit au salaire différé.
Le conjoint du descendant peut, le cas échéant, y avoir droit (article L 321-15 CR). Chacun des époux peut y avoir droit. En cas de divorce aux torts exclusifs du conjoint, celui-ci doit rendre les sommes reçues au titre du salaire différé. Le fautif perd ses droits de créance.
En cas de prédécès du descendant marié laissant un conjoint et des enfants mineurs et si le conjoint survivant participe à l’exploitation, celui-ci a droit au salaire différé jusqu’à ce que le plus jeunes des enfants ait atteint l’âge de 18 ans ou qu’il ait achevé des études dans un établissement d’enseignement agricole.
Le salaire différé est transmissible aux enfants (vivants ou représentés) du descendant.
– La participation à l’exploitation doit être directe, effective et non intéressée. La participation n’a pas besoin d’être permanente (elle peut donc être à temps partiel) mais elle ne doit pas être occasionnelle.
La loi parle d’absence de salaire en argent. Donc, n’est pas interdit l’argent de poche, le logement du descendant dans l’exploitation, la nourriture quotidienne.
Le régime juridique :
C’est un droit de créance contre la succession de l’exploitant. C’est une créance forfaitaire.
Le mode de calcul : (SMIC horaire × 2080) × (2/3) = Formule du calcul pour un an.
La période maximale qui peut être payée est de dix ans. En général, un agriculteur s’installe à la fin de ses études (vers 21 ans). Dans les années à venir, il y aura de moins en moins de salaire différé.
La créance est limitée aux forces de la succession (article L 321-13 CR). Les héritiers n’ont pas à combler le déficit de la succession. Article L 321-21 CR : Les droits de créance sont garantis sur la généralité des meubles. Du vivant de l’exploitant, il y a une impossibilité totale de prendre une sureté réelle.
La preuve du salaire différé :
La preuve peut se faire par tout moyen. Le demandeur devra prouver devant le tribunal comment il a vécu sans être payé. Il devra fournir ses relevés bancaires. Or, la banque ne les conserve pas au-delà de dix ans.
Article L 321-19 CR : En vue de faciliter l’administration de la preuve, les parties pourront faire une déclaration à la mairie qui leur en délivrera un récépissé.
Les moyens de règlement :
Le règlement peut se faire par tout moyen. Le débiteur peut le régler en numéraire ou au moyen de tous biens mobiliers ou immobiliers.
Le règlement a lieu après le décès de l’exploitant. Mais, l’exploitant a la faculté de régler le salaire différé avant son décès.
Si l’exploitant veut réaliser une donation-partage, il faut lui demander s’il veut profiter de cette donation-partage pour payer le salaire différé. Si la donation-partage a été faite sans paiement du salaire différé, il sera dû au moment de la succession. S’il ne reste pas suffisamment d’actifs dans la succession pour payer le salaire différé après la donation-partage, les enfants non agriculteurs devront restituer ce qu’ils ont reçu.
Le règlement peut se faire en dehors de la donation-partage du vivant de l’exploitant. Ce peut être un paiement en numéraire, ou par la remise d’un bien mobilier (parts sociales) ou immobilier. Ce sera alors une dation en paiement. La loi n’exige pas l’intervention des cohéritiers à l’acte.
Si le salaire différé est payé au moment de la donation-partage, l’acte comprend deux parties : une partie qui comprend le montant du salaire différé (créance) et une partie qui comprend la transmission à titre gratuit. Donc, le descendant reçoit sa part de la donation-partage ainsi que le montant du salaire différé.
Le salaire différé est un outil de transmission surtout du vivant de l’exploitant notamment par la dation en paiement.
Le bénéfice du contrat de travail en salaire différé est un bien propre. Il n’y a donc pas enrichissement de la communauté.
La dation en paiement tombe-t-elle en communauté ? Le paiement en nature est-il propre ? Ce n’est pas parce qu’une créance est propre que le bien transmis est propre. Il est conseillé de mettre dans la dation en paiement une clause d’emploi. Descendant marié sous le régime légal. Paiement en nature (bien mobilier ou immobilier) du vivant de l’exploitant.
« Déclaration d’emploi. M. X déclare que les biens transmis et dont la désignation précède le désintéresse par voie de dation en paiement de sa créance de salaire différé, laquelle créance constitue un bien propre. Il fait cette déclaration afin que les biens transmis lui appartiennent en propre à titre d’emploi de la créance dont le règlement est constaté aux termes du présent acte. »
Article 1405 dernier alinéa CCiv : Les biens reçus par accommodement de famille sont eux-mêmes propres. Pas de jurisprudence. Ce texte peut être invoqué en l’absence de la clause ci-dessus énoncée.
Avantages fiscaux :
– Aucune imposition au titre des revenus.
– Pas de droits de mutation à titre gratuit sur le salaire différé.
– Aucun droit à retraite.
– Pas de cotisations sur le plan social.
le salaire différé ce calcul pour les succession ouvertent avant 1980 salaire de l’ouvrier agricole nourrit loger /2n non idinciable et ce prescrit^par trente ans accompter du jours du deces de l’exploitant
le récipicé que l’on peux demander en mairie comme preuve d’avoir travaillé sur l’exploitation agricole sans rénumération ,j’ai travaillé de 1967 a 1972 ,dans les archive de la mairie peux ton retrouver cette preuve.merci de vos conseils,et de votre réponse
bonjour
voilà je suis en litige avec mon frére pour un salaire différe qu’il réclame à la sucession.
Mon frére reconnaît avoir eu de la part de mes parents unr voiture neuve , d’une valeur de 15000 francs ( en 1970 ). le notaire , pour déduire ce montant de ce que la succesion doit , a converti les francs en euros de 15000 F on passe à 2000 € , mais je suis allé voir un avocat et il m’a sorti un texte qui stipule que la conversion doit se faire à valeur égale et non pas de francs en euros, qu’en pensez-vous ?
merci
a partir de quelle condition le frère ayant travaillé sur la ferme est il réputé plus comme employé de la maison gratuitement
est quand il exploite lui meme des terres avec inscription aupres de la msa
y a t il un minimum d hectares ma niece a entendu parler de 28 hectares lors d un cours ?
merci de vos réponses
Bonjour ,
J’ai travaillé de 68 à 69 et de 71 à72 dans l’exploitation de mes parents sans etre payés(attestation de la msa) que puis prétendre le jour du partage.
Merci
bonjour.j ai aide mon oncle pendant pendant trente ans sur son exploitation sans avoir de salaire es-ce que en tant que neveu je peux pretendre au salaire differe. cordialement merci
bonjour.j ai aide mon oncle pendant pendant ans sur son exploitation sans avoir de salaire es-ce que en tant que neveu je peux pretendre au salaire differe. cordialement merci
bonjour.j ai aide mon oncle pendant30 ans sur son exploitation sans avoir de salaire es-ce que en tant que neveu je peux pretendre au salaire differe. cordialement merci
j’aimerais savoir si le montant des salaires différés est supérieur au montant de l’avoir de la succession, les non demandeurs (de salaires diférés) peuvent-ils être redevables aux bénéficiares de salaires différés? et contraints d’office par la loi de régler?
A hauteur égale (avoir et salaires différés) un héritier peut-il, selon la loi toujours, être dépossédé à part entière de son héritage?
Une solution non satisfaisante au moment du debriefing par l’expert nommé par le tribunal, peut elle être refusée par les co-héritiers? ou a-t-elle force de loi?
Quelqu’un aurait-il un imprimé d’attestation à faire remplir pour justifier d’un travail différé?
Merci à ceux qui voudront bien me répondre….
Mon frére a travaillés sur exploitation a partir de 14 ans mariés en 1969, son épouse a travaillés occasionellent demande 10ans également, mon pére as laissés tout le matériel agricole a la sociétés de fait qu’il avait constitués depuis 1976. et fait une vente de la moitié des biens que mon pére avait recu de cer parents en compensation des 10 ans pour chacun peut t’on dénoncer un acte authenthique, mon avocat as accordés 10 ans Mr, mais demande encore de 14ans les 3ans qu’il était en apprentissage en maison agricole et demande encore lau dela de 10 ans jusqu’en 1981 reprise totale a son nom sociéts, alors qu’il travaillés déja en sociéts pt’il prétendre au de las des 10 ans et Me quoi ne travaillés pas dans les champs, juste basse cour et traire vache rentrés quelques remorque foin pour élevage lapins????
Ma femme à travaillé sur l’ exploitation de ses parents de 14 à 24 ans . elle est née en 1952 et s’est mariée en 1976 , date à la quelle elle s’ est installée avec moi sur cette exploitation . A la reprise, ses parents l’ ont payée 60000francs ,mais avec une reprise de cheptel mort et vif sur-évaluée par rapport à la qualité ,prime sécheresse promise de moitié ,non reversée, le premier exercice a été déficitaire .Nous avons cessé d’ exploiter en 2008. ma belle-mère est décédée en 2013, le beau-père était décédé auparavent .Aujourd’ hui ma femme peut-elle prétendre a un réajustement de son salaire différé ? en vigueur 13215e x 6.5 années « 18 à 24,5 ans » soit: 85897.5euros .moins les 60000f actualisés aujourd’ hui en euros: 57345 , soit 28552e . A signaler que pour valider sa retraite , il a fallut payer environ 10000e de cotisations sur ces années d’ aide famillial travaillées mais non cotisées . Merci à ceux qui voudront bien nous répondrent .
bonjour mon mari a travailler de lage de 14 ans a 32 ans aide familiale agricole moi de 1972 a 1979 nous n avons pas recu de salaire differenous ne le savions pas il reste que les frere 2 et soeur 2 a mon mari parent decede et mon mari a travailler apres commme salarie ce qui lui fais une retraite de 770e tout compris et moi jesuis en arret de travail mais en ce qui me concerne jetais en carrire longue mais vu que je me suis marie en 1972 aide m
familiale donc obliger de faire 2 ans + pe ton avoir encore une petite pension de la part des frere et soeur de mon mari merci
bonjour mon oncle a toucher un salaire différé de 10 ans en fournissant seulement des attestation des amie qui déclare kil na jamais été payer durant 10 ans mon oncle avait de maison pendant cette période na pas fourni de justificatif prouvant comment il vivez pendant c 10 ans sans avoir d’ argent. celui ci recevez une grosse somme d ‘argent part ces parent jais une lettre dune de mais tante qui certifie que mes grand parent donner une grosse somme en fin donner que puis je faire
J’ai travaillé sur l’explatation familiale de mes parents de 1963 à 1968, c’est à dire de 18ans à 23 ans.Mon pére chef d’exeplotation est décédé en 2002 et ma mère conjointe à l’explotation est décédé en février 2015.
Je voudrais savoir si je peut réclamer ma créance, j’ai une soeur et nous devons faire la déclaration de succession chez notre notaire à la fin du moi d’août.
Comment cela se passe sans accord avec ma soeur.
Je vous remercie pour la réponse.
Bonjour,
Mon père est décédé il y a trois, j’ai travaillé comme aide familial pendant deux ans je n’ai pas fait de demande de salaire différé à ce moment là; Puis je en la faire maintenant et ma mère sera t elle mise au courant ??
Cordialement
JPizon
Bonjour, mon pere a percu en donation partage un bien qui represente en partie son salaire différé ,le reste de son salaire différé doit être recalculé a l’heure actuelle?
bonjour,
dans les histoires de salaires différés on parle de prescription de 30 ans à compter du décès de l’exploitant. Mon père est décédé il y a 41 ans et ma mère vient de décéder.
Est-elle considérée comme « l’exploitant » au sens juridique ?
Merci de vos réponses !
Je viens de prendre connaissance de votre article très clair sur le salaire différé en cas de donation partage. Ma question se situe dans ce cadre.
Nos parents, exploitants agricoles ont fait de leur vivant une donation-partage au bénéfice de leurs quatre garçons. Cette donation a été acceptée sans qu’il y soit fait mention de salaire différé (notion que j’ignorais totalement).
Notre père est décédé en mai 2013, notre mère est devenue usufruitière. La succession s’ouvre aujourd’hui après le décès de notre mère.
Deux de mes frères ont travaillé quelques années sur l’exploitation, en suivant d’abord une formation par alternance (maison familiale rurale) puis à temps complet. Puis, par choix professionnel personnel, ils ont quitté l’exploitation.
L’un d’eux veut faire valoir une créance à salaire différé. L’autre pas. Je pressens des tensions familiales et j’aimerais savoir, avant le rendez-vous chez le notaire, comment gérer, à l’amiable, cette situation
1) à combien d’années de salaire différé peut prétendre celui qui en réclame le bénéfice ? La période de sa scolarité en Maison Familiale doit-elle êstre pris en compte, ou seulement la tranche entre 18 ans et son départ effectif de l’exploitation vers 20 ans ? Comment estimer la valeur de cette créance (13.326 euros par an ? par années complètes ou au prorata du nombre de mois?)
2) S’il n’y a pas assez de trésorerie et de liquidités dans la succession pour payer cette créance, les parts (terres agricoles et bâtiments) de la donation partage des autres héritiers peut-elle être amputée jusqu’à la valeur de la créance ?
3) Par mesure d’équité, il y a certainement à calculer aussi la créance salaire différé du frère qui ne réclame rien aujourd’hui mais qui y a aussi droit et serait lésé.
La donation partage prévoyait des soultes à payer par les héritiers qui avaient des parts supérieures aux autres. Ce montant est-il définitivement fixé au moment de la donation ou est-il actualisable ? Y a-t-il possibilité de faire réévaluer l’ensemble du patrimoine à la date de la répartition de l’héritage (maintenant) ou est-on tenu par les valeurs figées au moment de l’acceptation de la donation partage ?
Merci pour votre réponse.
bonjour, est-il possible de bénéficier d’un salaire différé pour une femme d’artisan. merci
Bonjour,
Mon père a travaillé gratuitement pendant quelques années sur l’exploitation de mon grand-père :
– Avait-il droit au salaire différé car sur certaines périodes il travaillait aussi dans d’autres entreprises ?
– Pour avoir droit au salaire différé, faut-il être déclaré comme aide familial ? Si non quel justificatif apporter ?
– Lorsque mon grand père est mort, lors de la succession, le notaire n’a jamais parlé du salaire différé que mon père ne connaissait pas. Il n’a donc jamais pu réclamer ce salaire différé. Est-ce que les notaires n’ont pas une obligation de conseil ?
– Plusieurs autres choses ont été aussi omises par le notaire lors de la succession, dont la donation de quelques matériels agricole à mon père. Aujourd’hui mon grand père étant mort, nous ne pouvons, par exemple, plus faire changer la carte grise d’un vieux tracteur car mon père n’a aucun acte de propriété. Que faut-il faire sachant que l’entente avec les autres frères et soeurs de mon père est très mauvaise ?
Bonjour ,
J’ai été aide familial sur l’exploitation de mon père de 1972 a1976 sans salaire ,devant les tribunaux et il possible de demander des indemnités vis à vis de mes frères et sœurs pour ces 4 années sans revenus .
Je vous remercie
je lance un appel a tous mes frères qui on volé l’argent de la Fourchetterie a Montrieux comme CLAUDE qui a récupéré les bons d’epargne en 2003 apres la mort de notre père lui il connait meme la personne qui les a touches et sans compter ce que Evelyne lui a ramene quand elle rendait visite a son père moi j’appelle ca du vol a quand Claude va tu rendre tout cette argent car pour l’argent volée na pas d’odeurdarbonville
bonjour. Mon père apres un premier jugement au tribunal puis un appel puis un pourvoi en cassation maintenant la decision en.appel a un delai de 10 ans pour demander la creance concernant ce salaire différé. Mais à partir de quand ce delai de 10 ans commence-t-il et comment le faire appliquer ? Comment l obtenir en dehors d une succession ?
Aucune jurisprudence pour les droits d’un aide familiale agricole , quand cela ce passe mal avec la famille , l’aide familiale agricole perd systématiquement ses procès au tribunal ,et ce depuis ce 29 juillet 1939 , vous ne trouverez aucune jurisprudence , cela fait donc 80 ans que cela dure , et tout le monde s’en accommode sauf l’aide familiale agricole , il pourra être une victime facile pour n’importe quel complot familiale , jusqu’à ce faire déshérité , le procès durera 10 ans voir plus , vous n’aurez rien !!!. J’ai apporté plus de 80 éléments de preuves + 80 photos . Les avocats sont potes avec les notaires voire plus ils aiment l’argent et les grands restaurants et font gober tout ce qu’ils veulent aux magistrats , les magistrats considèrent l’aide familiale agricole comme un sous homme qui ne mérite pas de salaire et le déboute systématiquement de ses droits , ça fait 80 ans que cela dure , je pense que ce n’est pas prêt de changer , alors les familles opposé aux aides familiaux agricole gagnerons systématiquement leurs procès, bravos d’ avance , tous les coups sont permis , les avocats sont suffisamment bien aiguisés pour vous faire un super dossier même avec rien dedans , cela fait 80 ans qu’ils gagnent leurs procès , les gamins de fermes l’aurons systématiquement dans l’os !!!! .
Aujourd’hui encore l’aide familiale agricole est un sous homme , un esclave légalisé par la loi , sa période d’apprentissage pas de salaire ni de point retraite comme les autres apprentis , pas de salaire , pas de retraite , une fois sa période d’apprentissage (esclave) effectué, il sera aide familiale agricole sans aucun droit au salaire pour son travail effectué,
peut être une retraite minable s’il rachète des points retraite .
Je demande aux députés , au gouvernement de mettre très rapidement un terme au statut d’aide familiale agricole , un terme à un statut pétainiste vu la date du 29 juillet 1939 , un terme définitif à l’esclavagisme légalisé par nos juges de TGI
L’ABOLITION DE L’ESCLAVAGE, le 27 avril 1848 , à bon entendeur salut .
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